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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée
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VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE
CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420316
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2017
VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE de CORTON ANDREsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDREsociété par actions simplifiée domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2340805) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2340805) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIN DES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE est expirée depuis le 28 juillet 2017.

CORTON ANDREsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : L.A. MONTOY , DOMAINE DES VERNERELLES , CHANTECOMBE , MARNAY-SORELLES , PERLIERE , ROMEO et JULIETTE , PAVILLON DE FRANCE , CEPS DES DUCS , LE FLEURONNÉ , MONTAUBRY


CORTON ANDRE SAS société par actions simplifiée - 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2340805) - 21420 - France - SIREN 515520369


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2340805) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340805 - Publication au BOPI 2007-05-07

Renouvellement sans limitation n°2093574 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 30 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453195 - Publication au BOPI 2007-04-30

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne.